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MAISON PÈLERIN - 1 BIS ROUTE DU MONT SAINT-MICHEL 50170 BEAUVOIR - France - Tél. 09 81 05 82 91

MENTIONS LÉGALES

Maison Pèlerin
www.maison-pelerin.com
RCS : Coutances B 811 100 858
Siège social : Maison Pèlerin, 1 bis Route du Mont Saint-Michel, 50170 Beauvoir France
Tél. : +33 (0)3.81.05.82.91
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Développement et hébergement
New Oxatis SAS ,
144 Rue d’Odin,
34000 Montpellier
Tél. : +33 (0)4.86.26.26.26
Site internet : https://www.oxatis.com/
 
Propriété Intellectuelle
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Droit applicable – Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Loi informatique et libertés
 
Afin d’avoir un aperçu des règles relatives à la vente à distance et des droits reconnus aux consommateurs dans ce domaine, nous vous invitons à consulter les pages de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression de Fraudes consacrées au “cybercommerce” à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/.