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MAISON PÈLERIN - 1 BIS ROUTE DU MONT SAINT-MICHEL 50170 BEAUVOIR - France - Tél. 09 81 05 82 91
Mentions Légales - Maison Pèlerin

MENTIONS LÉGALES

Maison Pèlerin

www.maison-pelerin.com

RCS : Coutances B 811 100 858

Siège social : Maison Pèlerin, 1bis route du Mont Saint-Michel 50170 Beauvoir

Tél. : +33 (0)3.81.05.82.91

La commande d’articles depuis le site Internet maison-pelerin.com est subordonnée à l’acceptation des conditions de vente.

Développement et hébergement

New Oxatis SAS ,

144 Rue d’Odin,

34000 Montpellier

Tél. : +33 (0)4.86.26.26.26

E-mail : inf@oxatis.com

Site internet : https://www.oxatis.com/

Propriété Intellectuelle

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Droit applicable – Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Loi informatique et libertés

Afin d’avoir un aperçu des règles relatives à la vente à distance et des droits reconnus aux consommateurs dans ce domaine, nous vous invitons à consulter les pages de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression de Fraudes consacrées au “cybercommerce” à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/.